Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PhotoAlto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ES.CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PhotoAlto domicilié(e) 9 rue Pierre Dupont - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 344 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.
La marque ES.CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PhotoAlto, société par actions simplifiée - 9 rue Pierre Dupont - 75010 - Paris - France - SIREN 399344381
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Publications électroniques et images numériques téléchargeables à partir d'Internet ou de centres serveurs de bases de données ; banques de données enregistrées sur supports numériques. ;
Produits de l'imprimerie, livres, magazines, fiches de cuisine, photographies, affiches. ;
Gestion commerciale d'une banque d'images non libres de droits destinées à des usages professionnels, notamment dans le domaine de la publicité, des médias et de la communication ; publicité, location d'espaces publicitaires ; promotion des produits et services des tiers ; vente au détail de livres, magazines, vidéos, enregistrements numériques, photos, affiches, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, couverts, linge de table. ;
Mise à disposition (location) d'images non libres de droits, destinées à des usages professionnels, notamment dans le domaine de la publicité, des médias et de la communication ; mise à disposition (location) d'images non libres de droits ou libres de droits ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries et compétitions ; production de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; distribution de films cinématographiques ; locations de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, informations concernant l'art culinaire et la gastronomie fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne ; locations de sons et images enregistrés ; services de production d'oeuvres audio.
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